Communauté de communes cœur de chartreuse

Relevés de décisions des séances du conseil communautaire

Voici les relevés de décisions des séances du conseil communautaire de la communauté de communes Cœur de Chartreuse :

19 juin 2017    13 avril 2017    23 mars 2017    13 mars 2017    15 déc 2016    23 nov 2016    3 nov 2016   27 sept 2016    30 juin 2016    31 mars 2016  11 fév 2016   17 déc 2015     3 déc 2015  14 oct 2015  29 juin 2015    10 sept 2015  16 juin 2015   29 janv 2015    4 déc 2014   13 oct 2014    4 sept 2014   27 juin 2014   3 juin 2014   24 avril 2014    27 fév 2014

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Réunion publique – les centrales villageoises / énergie

La CCCC organise une réunion publique sur le thème des centrales villageoises pour la production d’énergie renouvelable locale.

Comment se saisir collectivement de la production d’énergie renouvelable ?

A partir de l’expérience de la centrale villageoise GRESI21 présentée par Alain Rougier, l’objectif est d’imaginer la mise en place d’une centrale villageoise sur le territoire Coeur de Chartreuse.

Venez nombreux !

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Pour en savoir plus sur les centrales villageoises :

Les Centrales Villageoises sont des sociétés locales qui ont pour but de développer les énergies renouvelables sur un territoire en associant citoyens, collectivités et entreprises locales.

Les projets qui sont développés respectent le paysage et le patrimoine. Ils génèrent des retombées économiques locales.

La notion de territoire

L’objectif est de développer significativement les énergies renouvelables sur un groupement de communes, qui ont choisi ensemble de participer à une démarche « Centrales villageoises ». Les projets de Centrales Villageoises s’intègrent dans les objectifs du territoire et répondent à ses enjeux propres (énergétiques, paysagers, économiques, ..). Le territoire correspond à un bassin de vie, il est cohérent géographiquement et taille raisonnable pour que les habitants et acteurs puissent se rencontrer facilement.

Le portage des projets

Les citoyens

Les Centrales Villageoises ont une dimension citoyenne importante. Les sociétés locales
laissent une part prépondérante aux citoyens dans leur mode de gouvernance.

Les collectivités

Le soutien des collectivités locales est un préalable important au démarrage des projets. Le lien doit être fait avec les objectifs fixés par les collectivités en matière de développement des énergies renouvelables mais également avec leur charte paysagère, documents d’urbanisme, etc.

Les entreprises

De la même façon que les citoyens, les entreprises locales peuvent être associées dès le
début dans la définition des projets et coopérer à l’émergence de réalisations.

 

 

 

 

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PLUi Coeur de Chartreuse – le PADD en débat

Le PADD en débat public :

  • 18/05 à 20h : Miribel – Salle de La Priola
  • 20/05 à 10h : Saint Laurent du Pont – Maison des associations
  • 22/05 à 20h : Saint Thibaud de Couz – Salle polyvalente
  • 29/05 à 20h : Saint Pierre de Chartreuse – Salle Hors Sac

PADD : projet d’aménagement et de développement durables

Plus d’information sur : www.coeurdechartreuse.fr

Définir les orientations du PADD

Depuis février 2016, le Cœur de Chartreuse définit les orientations d’un plan d’aménagement et d’urbanisme du territoire qui engagera la prochaine décennie. Où en sommes-nous ?

Le territoire élabore son Plan Local d’Urbanisme Intercommunal. Le PADD, Projet d’Aménagement et de Développement Durables, traduit les orientations et le projet politique du territoire et constitue la base de travail pour les autres pièces du PLUi, qui devrait entrer en vigueur en 2019.

Le cadre des réflexions

Pour élaborer ce document, les élus doivent prendre en compte :

  • les lois récentes et la Charte du Parc Naturel Régional de Chartreuse qui imposent une limitation de la consommation foncière
  • les risques naturels et technologiques
  • les capacités du territoire en matière d’eau potable et d’assainissement

Concernant ces deux derniers points, des études sont en cours et pourront amener à réajuster certains choix.

Quelles ambitions ? Quels objectifs?

Comment équilibrer la préservation des ressources et le développement au cours des 12 prochaines années ?

Suite à la première phase de diagnostic et d’échanges avec les habitants du Cœur de Chartreuse (février à octobre 2016), des commissions d’élus des communes et d’élus communautaires ont défini des orientations et des objectifs en matière de :

  • préservation de l’espace et des ressources du territoire (foncier, eau, air, paysages, patrimoine bâti et non bâti…)
  • développement économique, touristique, résidentiel, mobilité

Les 4 orientations

Se dégagent 4 orientations déclinées en une trentaine d’objectifs :

Orientation 1

Garantir la pérennité des ressources territoriales par la valorisation de l’identité naturelle et culturelle Chartrousine. Il s’agit de préserver les espaces naturels remarquables, d’assurer la circulation de la faune entre ces espaces et vers les territoires voisins, préserver les paysages remarquables, les éléments de nature et de patrimoine remarquable, permettre l’évolution de l’agriculture en préservant les terres agricoles et forestières. A ce sujet, il est proposé d’économiser le foncier agricole et naturel, en divisant par deux la consommation d’espace par rapport à 2003-2015. Autres objectifs : préservation de l’eau, économies d’énergie, production d’énergies renouvelables, poursuite de la bonne gestion des déchets.

Orientation 2

Organiser le développement d’un territoire interconnecté en intégrant les spécificités de chaque entité et une cohésion sociale. Les élus veulent opter pour un développement globalement équivalent à celui de la période 2000-2013 (1,2 %), soit environ 2 250 habitants supplémentaires sur les 12 années du PLUi. La répartition proposée pour cette croissance porte par ordre décroissant : sur les pôles de vie (Saint-Laurent-du-Pont, Entre-Deux-Guiers, Les Echelles) et les pôles touristiques (Saint-Pierre-d’Entremont, Saint-Pierre-de-Chartreuse), les pôles d’accompagnements de ces différents pôles ( St Joseph de Rivière, Miribel les Echelles, Saint Christophe sur Guiers, Saint Thibaud de Couz et Entremont le Vieux), et les villages. Cette orientation vise également à diversifier l’offre de logements et à limiter les déplacements automobiles. Pour répondre à cet objectif, sur les 12 années du PLUiH, il faudrait prévoir 1 175 nouveaux logements, dont 120 résidences secondaires. Pour économiser le foncier, il est proposé de localiser le développement urbain, à l’intérieur des enveloppes urbaines existantes qui pourraient répondre à une part importante des besoins : 58 ha sur les 70 ha nécessaires. En dehors de ces enveloppes, il sera nécessaire de justifier de projets précis, de besoins et de capacités pour classer les terrains constructibles. A ce jour le foncier constructible en dehors de ces enveloppes urbaines est très important (225 ha sur le Cœur de Chartreuse). Il conviendra donc de faire un effort de déclassement.

Orientation 3

Poursuivre et accompagner le développement d’une économique basée sur l’innovation et la diversité des ressources locales afin que le territoire du Cœur de Chartreuse ne soit pas un territoire « dortoir ». Objectif : la création de 800 emplois sur 20 ans (480 emplois sur les 12 ans du PLUi), en regard des 4 338 actues. Les élus souhaitent s’appuyer sur les filières identitaires de Chartreuse – bois, artisanat, tourisme, agriculture – et un meilleur équipement du territoire en matière de commerces et de services. Le développement est envisagé en priorité sur les zones d’activités de Chartreuse Guiers, Grange Venin, Le Maillet, en second lieu sur les zones d’activités de Saint-Christophe-sur-Guiers, Champ Perroud, Saint-Thibaud-de-Couz et Saint-Pierre-d’Entremont Isère. Un espace d’activité supplémentaire serait à créer sur le secteur montagne. Seules les zones d’activités de Grange Venin et de Champ Perroud sont habilitées à accueillir du commerce. Les élus souhaitent en effet renforcer le rôle commercial des pôles de Saint-Laurent-du-Pont et de Entre-Deux-Guiers/Les Echelles, en complément de l’offre existante dans les centres villes, qu’ils souhaitent préserver. Des objectifs de maintien du commerce dans les centres bourgs et villages sont affirmés. Par ailleurs, le télétravail devrait être favorisé comme les alternatives à l’usage de la voiture pour aller sur les lieux de travail.

Orientation 4

Développer le tourisme en s’appuyant sur les paysages et le patrimoine, en valorisant la diversité de son offre. L’ambition affichée est de passer d’un tourisme centré sur les simples excursions à un tourisme de séjour. Il conviendrait de favoriser un tourisme durable et doux, sur toute l’année en diversifiant les infrastructures et l’offre, en augmentant l’offre d’hébergements avec extension des campings, reconversion des centres de vacances et des granges, gîtes de groupe, chambre d’hôtes, et hébergement insolites dont yourtes ou cabanes dans les arbres…

Les premiers avis sur le PADD

Le PADD a été mis au débat des personnes publiques associées ( Etat, Région, Départements, SCOT, Territoires voisins, Chambres consulaires, Parc Naturel Régional etc… ) le 2 février dernier, et depuis le 8 février, à celui des conseils municipaux et du Conseil Communautaire de Cœur de Chartreuse.

Sur le fond, les communes et le conseil communautaire sont plutôt en accord avec les orientations clés, sur la nécessaire préservation des ressources naturelles, agricoles et culturelles chartrousines, la dynamique de développement démographique autour de 1 % de croissance annuelle, la nécessité de favoriser le développement économique afin de proposer aux actifs résidents sur le territoire des emplois, la nécessité de passer d’un tourisme excursionniste à un tourisme de séjour. Cependant il est notamment nécessaire de :

  • Préciser les modalités de répartition du développement résidentiel entre les différentes communes
  • Préciser les densités et formes de bâti à développer sur les différents secteurs
  • Préciser les secteurs sur lesquels il serait souhaitable de favoriser le développement de sites de production d’énergies renouvelables
  • Préciser les modalités de répartition du développement de l’hébergement touristique entre les différentes communes

Des ateliers avec les élus et partenaires sont programmés en avril, mai et juin pour préciser ces différents points et apporter des modifications au document.

Synthèse et points-clés

Préservation de l’environnement

  • Préservation des espaces naturels remarquables, des corridors et des espaces ressources pour la biodiversité
  • Préservation des espaces ressource pour les activités agricoles et forestières
  • Préservation des paysages remarquables , du patrimoine bâti et naturel
  • Préservation de la ressource en eau
  • Réduction des émissions de gaz à effet de serre et développement de la production d’énergies renouvelables
  • Réduction de 50 % de la consommation de foncier

Développement

Habitat

  • 1 % de croissance démographique sur 12 ans, soit environ 2 250 habitants supplémentaires
  • 1 175 logements nouveaux, dont 10 % de résidences secondaires et 10 % de logements abordables
  • Besoins fonciers pour ces logements : 70 ha
  • Ressources disponibles actuellement : 58 ha
  • Diversification de l’offre d’habitat : 50 % de logements individuels, 30 % de logements individuels groupé et 20 % de logements intermédiaires

Economie

  • Maintenir le nombre d’emplois et créer 450 emplois sur 12 ans
  • 25 ha de foncier nécessaires, dont 15 à 18 ha en zone d’activité économique.

Tourisme

  • Passer d’un tourisme d’excursion à un tourisme de séjour (3 500 lits touristiques supplémentaires)

Interview de Jean-Paul Claret, vice-président à l’aménagement du territoire

Qu’est- ce que Le PADD ?

Le PADD( Projet d’Aménagement et de Développement Durables ) constitue la pièce maitresse du PLUi. En effet ce document traduit le projet politique pour le territoire. Il définit les orientations générales des politiques d’aménagement . C’est à partir de ce document que seront déclinés les choix en matière de préservation des espaces naturels , de développement de l’habitat et de développement économique.Ce document doit prendre en compte les territoires qui nous entourent. Il devra bien entendu respecter les textes en vigueur ainsi que la charte du Parc Naturel Régional de Chartreuse notamment en matière de réduction de la consommation foncière.

Quelles sont les orientations que vous portez avec ce projet politique ?

Nous voulons surtout assurer un développement harmonieux et équilibré du Cœur de Chartreuse, en prenant bien en compte les réalités, les besoins et les attentes.

Comment le PADD a-t-il était élaboré ? Les communes ont-elles participé à ce document ?

Le PADD a été élaboré en étroite collaboration avec les communes associées au sein de la commission aménagement mais aussi dans le cadre de plusieurs commissions thématiques ouvertes aussi aux élus communaux. Des réunions ont également eu lieu dans chaque communes avec les conseils municipaux. Le PADDD doit bien traduire un projet de territoire.

Est-ce que ce PADD est définitif ? Les particuliers ont-ils la parole ?

Ce document n’est pas définitif et sera susceptible d’évoluer notamment pour prendre en compte le résultats d’études en cours concernant les risques ainsi que les capacités du territoire en matière d’eau et d’assainissement. Des ateliers avec les élus et partenaires seront organisés dans les prochains mois pour préciser différents points et apporter des modifications au document.

Le débat avec les habitants est prévu dans le cadre de quatre réunions publiques territorialisées.

Et la suite ? Qu’est-ce qui se passe après ?

L’objectif impératif, fixé dès le départ, est de terminer la mise en œuvre du PLUi pour le 31/12/2019. Un travail important reste à réaliser concernant le zonage et le règlement.

 

Le tri du verre, un geste utile et solidaire

La préservation des ressources naturelles, l’économie d’énergie, la protection de l’environnement sont autant d’avantages au recyclage des emballages en verre, le seul matériau recyclable à 100% et à l’infini !

Sur le territoire de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse (CCCC), en plus d’être un geste pour l’environnement, le recyclage du verre est aussi un geste pour la lutte contre le cancer.

En effet, la CCCC reverse à la Ligue contre le Cancer une partie des bénéfices générés par la collecte du verre : l’association perçoit 3,05 € par tonne de verre recyclée. Ce partenariat, mis en place depuis 2014, a été renouvelé pour trois ans.

En 2016, grâce au geste de chacun, la contribution s’est élevée à 1 823 € pour 598 tonnes de verre collectées.

Une somme qui permet à la Ligue de financer la recherche contre le cancer, mais aussi l’aide aux malades et la prévention au niveau local.

Alors, n’hésitez plus et apportez votre verre dans les points d’apport volontaire !

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La CCCC recrute – péage du cirque de St Même

Prolongation de l’offre d’emploi

La CCCC recrute

  • trois agents saisonniers pour assurer l’accueil et le stationnement des visiteurs du Cirque de St Même (voir profil de poste téléchargeable  ci dessous)
  • un agent saisonnier pour assurer la régie et le bon fonctionnement des parkings du Cirque de St Même (voir profil de poste téléchargeable ci dessous)

Candidatures à remettre

  • soit par courrier à
    Communauté de Communes Coeur de Chartreuse
    à l’attention de Monsieur le président
    Pôle teritaire
    ZI Chartreuse Guiers
    38380 ENTRE-DEUX-GUIERS
  • soit par mail n.romet-at-cc-coeurdechartreuse.fr

CCCCRecrutement Agents péage cirque st même 2017 CCCC Recrutement régisseur péage cirque st même 2017

 

PLUiH

PLUiH, soirées exposition et échanges autour du diagnostic du PLUi H

Mardi 11 octobre à 20h – salle Notre Dame

la CCCC organise des séances d’exposition et d’échanges autour du diagnostic du PLUi H.

  • Lundi 26 septembre  à 20h – salle du Revol à Saint Laurent du Pont
  • Mardi 4 octobre à 20h – salle des fêtes des Echelles
  • Mardi 11 octobre à 20h – salle Notre Dame à Saint Pierre d’Entremont Savoie
  • Mardi 18 octobre à 20h – salle du Revol à Saint Laurent du Pont

Retrouvez en ligne :

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Valoriser l’identité Chartreuse et coopérer avec les territoires voisins.

La réunion publique de lancement de la procédure d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Habitat, valant schéma de cohérence territoriale (SCOT) a eu lieu le lundi 29 février à la Salle du Revol à Saint-Laurent du Pont.

Cette réunion a permis d’expliquer la méthodologie utilisée pour construire le PLUiH.

Communiqué de presse

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Le projet de territoire de la CCCC, avancement

Elaboration du projet de territoire, maintenant place à l’action.

Le mercredi 21 septembre de 18h à 21h à la salle du Revol à Saint Laurent du Pont.

2ème balade en Coeur de Chartreuse : une rencontre citoyenne pas comme les autres

L’avenir de notre territoire se construit de toutes les idées, compétences, initiatives, énergies nouvelles…

Un parcours, 4 sujets essentiels

  1. Bien-être et bien-vivre en Chartreuse
  2. Consolidation de notre économie locale
  3. Identité du territoire, un territoire de coopérations
  4. Préservation et valorisation de nos ressources naturelles

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Atelier public le 8 février de 18h à 21h à la salle du Revol à Saint-Laurent du Pont.

Une belle réussite pour cette soirée, près de 200 participants, une multitude de contributions sur tous les thèmes, … de quoi alimenter la réflexion pour l’élaboration du projet de territoire.

Quelques images des productions de la soirée :

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NOTRE PROJET DE TERRITOIRE NOUS CONCERNE TOUS  !

La Communauté de Communes Cœur de Chartreuse a voté, début 2015, l’élaboration d’un Projet de Territoire. Le travail, engagé au printemps, s’est intensifié cet automne en mobilisant les élus et les acteurs socio-professionnels locaux. Dès janvier 2016, ce sera aux habitants de s’exprimer et de prendre part à ce travail collectif.

 « En tant qu’élu du territoire, que nous soyons conseiller communautaire, maire ou conseiller municipal, nous avons tous un rôle à jouer, une responsabilité à prendre dans le développement durable de notre territoire. C’est pour tous les citoyens vivant en Chartreuse, aujourd’hui et demain, que nous nous engageons dans ce travail ; mais le devenir de notre territoire ne se construira pas sans eux ! », souligne Jean-Louis Monin, Vice-président en charge du Projet de Territoire.

Tous les habitants ont donc aussi leur mot à dire !

Ce territoire, ses forces, ses limites, ses opportunités, ses besoins, ses rêves… Les habitants les connaissent très bien : leur contribution est donc indispensable ! Ils seront sollicités en début d’année, invités à donner leur avis lors d’ateliers de concertation. C’est un projet partagé par tous qui devra voir le jour en novembre 2016. Il sera partagé s’il est co-inventé donc co-écrit : avant d’être co-acteur, il faut donc être co-auteur.

Pour un projet utile, fiable, légitime et réaliste

Le printemps a connu la mise en place des instances de travail et le choix d’un cabinet extérieur pour épauler les services de l’institution. Voilà le temps du diagnostic partagé de notre territoire : il a commencé par des entretiens sur le terrain, complétés par deux réunions collectives rassemblant les élus en novembre, puis mi-décembre les acteurs socioprofessionnels.

Ce Projet de Territoire représente un investissement en temps, en argent et en énergie. Il devra apporter des résultats. Il sera légitime et utile car il saura répondre aux enjeux de notre territoire. Il sera réaliste et crédible car imaginé par le plus grand nombre pour le plus grand nombre d’habitants.

La Communauté de Communes Coeur de Chartreuse en date et en chiffres

  • Création le 1er janvier 2014 : fusion des Communautés de Communes Chartreuse Guiers, Mont Beauvoir et Vallée des Entremonts
  • 17 communes, 16815 habitants
  • Une croissance démographique continue
  • 4 352 emplois

Des équipements et des services

  • 3 relais d’assistantes maternelles
  • 16 écoles réparties sur 11 communes et 3 collèges
  • 42 infrastructures sportives et culturelles dont 1 cinéma et 2 piscines
  • 1 centre hospitalier, 1 EHPAD et 10 médecins généralistes

(données INSEE Recensement 2012)

Une histoire de partage

  • Partage d’une vision du territoire actuel = diagnostic du présent.
  • Partage du devenir et des évolutions à envisager = vision du futur.
  • Co-construction des orientations stratégiques = choix des meilleures solutions.
  • Co-élaboration d’un plan d’actions opérationnel et progressif = mise en œuvre réaliste.

6 thématiques en débat

  1. Economie et commerce
  2. Tourisme
  3. Aménagement et urbanisme
  4. Solidarités et cohésion sociale
  5. Animation
  6. Préservation et valorisation des ressources

Le 26 novembre dernier, plus de 60 élus ont travaillé sur le projet sous forme d’ateliers.

CALENDRIER

  • Phase 1 : Diagnostic SEPT 2015 – FEV 2016
  • Phase 2 : Prospective – MARS 2016
  • Phase 3 : Stratégie AVRIL à JUIN 2016
  • Phase 4 : Nouvelle approche compétences et actions JUIL-NOV 2016

Réunion publique « Accueillir les migrants en Chartreuse, terre d’hospitalité »

Vendredi 7 octobre 2016 à 19h30 à la CCCC à Entre deux Guiers

AU PROGRAMME

Interventions

  • Denis Séjourné : mot d’introduction
  • Rémy Kossonogow, ADDCAES* : les migrants dans l’histoire et aujourd’hui
  • Brice Wong, Savoie Solidarité Migrants : l’accueil des migrants en Savoie

(*) ADDCAES : Association départementale pour le développement et la coordination des actions auprès des étrangers

Témoignages d’accueil de migrants

Echanges avec la salle

Un verre de l’amitié clôturera la soirée

PARTICIPER

Rendez vous à 19h30, salle du Conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse située ZI Chartreuse Guiers – Pôle tertiaire à ENTRE DEUX GUIERS

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Les commission de la CCCC

La CCCC s’est dotée de onze commissions pour faciliter son fonctionnement et le lien avec les conseils municipaux qui peuvent participer à ces commissions.

En voici la liste, leur président et les représentants de notre conseil municipal

Commission Président Membre de St Pierre d’Entremont Savoie
Aménagement de l’espace Jean-Paul CLARET Elsa CHARRIER
Agriculture forêt patrimoine Brigitte BIENASSIS Thida AO
Développement économique Roger VILLIEN Louis BOCCHINO
Développement touristique Jean-Pierre ZURDO Roselyne FONSECA
Déchets Denis BLANQUET Sébastien SAULE
Assainissement Denis BLANQUET Christophe ERROUËT
Petite enfance jeunesse Nicole VERARD Louis BOCCHINO
Equipement culturels et sportifs Nicole VERARD Louis BOCCHINO
Lien avec le territoire et les territoires voisins Christian ALLEGRET Isabelle CAVALLO
Finance Gilles PERIER-MUZET Brigitte BIENASSIS
Energie Brigitte BIENASSIS Sébastien SAULE

 

 

Avenir du domaine skiable de St Pierre de Chartreuse / Le Planolet

Mercredi 7 septembre 2016 de 19h à 21h à Salle des fêtes de Saint-Pierre-de-Chartreuse
La CCCC organise une réunion publique dont l’ordre du jour sera le suivant :
  • Rappel du contexte administratif et financier du SIVU ;
  • Information sur les démarches administrative et financière entreprises pour maintenir le domaine skiable de Saint-Pierre-de-Chartreuse / Le Planolet en activité
  • Présentation, par le bureau d’étude MDP Consulting, du diagnostic du domaine skiable
  • Réponses aux questions du public

Annonce réunion publique 7 09 2016

Les fouilles à la carrière de meules de Corbel

Du 23 mai au 10 juin 2016, Alain Belmont, spécialiste mondial des meulières, de l’Université Grenoble-Alpes et le laboratoire de Recherche Historique Rhône-Alpes (CNRS) fouillent, en partenariat avec la CCCC et le Ministère de la Culture (sous direction à l’archéologie), l’ancienne carrière de meules de moulins des Combes de Corbel.

Evoquée par les textes dès le début du 16ème siècle, cette meulière a fourni plusieurs milliers de meules exportées à travers la Chartreuse et dans les régions de plaines et de plateaux environnant le massif.

Pendant 3 semaines, l’équipe d’une vingtaine de fouilleurs va s’attacher à déterminer la date de création du site, de ses principales phases d’exploitation et de son abandon. Elle cherchera aussi à exhumer les planchers de la carrière, actuellement recouverts par plusieurs mètres d’épaisseur de déblais, ce qui devrait révéler un sol recouvert d’ébauches de meules de 1 à 1,5 m de diamètre. Ce sol en principe spectaculaire, permettra d’étudier les techniques de taille mises en oeuvre par les maîtres meuliers au cours des siècles.

Vous pouvez venir voir les fouilleurs au travail et tenter de les distraire de leurs occupations pour glaner quelques explications sur leurs découvertes, pendant toute la période de fouille, en journée.

Le chantier est interdit au public. merci de votre compréhension.

Une conférence sera organisée par la CCCC et Alain Belmont dans le courant de l’automne-hiver 2016.

 

Stop au brûlage !

  • Savez-vous que lorsque vous jetez dans votre poubelle d’ordures ménagères vos épluchures de légumes et de fruits, vos filtres à café, vos sachets de thé et vos coquilles d’œuf, celle-ci est transportée directement jusqu’à l’usine d’incinération de Chambéry ?
  • Savez-vous que lorsque vous brûlez 50 kg de déchets végétaux, vous émettez autant de poussières que si vous chauffiez votre maison avec une chaudière au fioul pendant 3 mois* ?

Alors Stop au brûlage et Oui au compostage !

La Communauté de Communes Cœur de Chartreuse vous propose des composteurs individuels à tarif préférentiel (20 €).

La recette est simple :

  • un savoureux mélange de déchets de cuisine et de jardin
  • sublimé par une poignée de bactéries, insectes et vers de terre qui viendront naturellement travailler pour vous.
  • Quelques mois plus tard, vous n’aurez plus qu’à récolter le fruit de votre patience : un compost riche en éléments nutritifs parfait pour votre jardin ou vos plantes d’intérieur.
  • pour ceux qui souhaitent aller plus loin : le compost pour les nuls !

N’attendez plus,

* source : Air Rhône-Alpes 2012

Compostage individuel

 

13 points de collecte de linge sur la CCCC

Au bout du fil … le tri des textiles !

13 points de collecte sur la CCCC

13 points de collecte des Textiles-Linges de maison-Chaussures (TLC) sont disposés sur l’ensemble du territoire de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse afin de vous faciliter le geste de tri.

Après les avoir préalablement conditionnés en sacs, vous pourrez y déposer l’ensemble des produits suivants :

  • les vêtements, même déchirés ou usagés
  • le linge de maison (draps, serviettes, nappes, …)
  • les chaussures, attachées par paire
  • la maroquinerie (sacs, ceintures, …)
  • les peluches

Que devient le linge ainsi collecté ?

Ce conteneur de 2 m3 sera ensuite collecté par la société Tri Vallées, basée à Gilly-sur-Isère près d’Albertville (73), où son contenu sera trié manuellement, par catégorie, en fonction des différentes filières de valorisation :

  • réemploi
  • essuyage (transformation en chiffons pour l’industrie)
  • effilochage (réutilisation des fibres)

RAPPEL : lieux de collecte

Pour information ou rappel, des conteneurs textiles Tri Vallées et Le Relais sont à votre disposition à

  • Corbel,
  • Entremont-le-Vieux,
  • La Bauche,
  • Les Echelles,
  • Miribel-les-Echelles,
  • St-Christophe-la-Grotte,
  • St-Christophe-sur-Guiers,
  • St-Franc,
  • St-Joseph-de-Rivière,
  • St-Laurent-du-Pont,
  • St-Pierre-de-Chartreuse

ainsi qu’aux déchèteries de

  • Entre-deux-Guiers
  • St-Pierre-d’Entremont.

Pour toute information et pour connaître la localisation exacte des conteneurs, n’hésitez pas à vous rendre sur le site http://www.lafibredutri.fr, ou à contacter le service déchets de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse au 04.76.66.65.24 ou à p.menard@cc-coeurdechartreuse.fr.

Déchèteries : horaires, type de déchets, tarifs

La communauté de communes cœur de Chartreuse met à la disposition des habitants et des professionnels de son territoire, deux déchetteries

  • à Saint-Pierre d’Entremont Isère
  • à Entre-Deux-Guiers

Tarifs pour les professionnels

Au 1er janvier 2017 :

  • Cartons / ferraille / papiers : gratuit
  • végétaux / bois brut / PVC : 8 €/m3
  • Encombrants / gravats : 15 €/m3
  • amiante  : 55 €/m3
  • pneus / plâtre : 20 €/m3
  • DDS : 2 €/kg
  • facturation en fin de mois

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Horaires et types de déchets par déchèterie

Déchèterie Entre-Deux-Guiers Déchèterie St Pierre d’Entremont Isère
 toute l’année sauf les jours fériés
Lundi -  -
Mardi 8h – 12h 14h à 17h30
Mercredi 8h – 12h
Jeudi 10h – 18h -
Vendredi 14h – 18h 8h à 12h
Samedi 8h – 12h / 13h – 17h 8h – 12h
Dimanche et jours fériés - -
Déchèterie Entre-Deux-Guiers Dechèterie St Pierre d’Entremont Isère
encombrants X X
ferraille X X
végétaux X
cartons X X
gravats X
pneumatiques X
amiante lié / fibro ciment X
bois agglomérés/bois peints X X
bois brut/bois de palette X X
papiers X
plâtre X
PVC X
textiles X X
déchets dangereux X X
DEEE [1] X X
batteries X X
huiles de cuisine X X
huiles moteur X X
piles X X
capsules de café X
cartouches d’encre X X
DASRI [2] X X
câbles électriques X
bouteilles de gaz X

Pour bénéficier de l’accès aux déchèteries, il leur suffit de se présenter directement au gardien avec un justificatif de domicile lors du premier passage.

Contact :

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse
ZI Chartreuse Guiers
38 380 Entre Deux Guiers
Tél. : 04.76.66.81.74

Service Déchets :

[1] déchets d’Equipements électriques et électroniques
[2] déchets d’activités de soins à risques infectieux

Déchets d’Equipements électriques et électroniques

Sont à trier dans les PAM (petits appareils en mélange)

  •  les micro-ondes et mini-fours
  • les cigarettes électroniques
  • les tondeuses à gazon électriques
  • Les rallonges et câbles électriques
  • Les équipements informatiques : disques durs externes et internes, les cartes électroniques, les connectiques

Sont à trier avec le Gros électroménager Hors Froid : à ne pas mettre en benne ferraille

  • Tous les ballons d’eau chaude, les chauffes-eau et les chaudières électriques
  • Les radiateurs et convecteur électriques

Sont à trier avec les Ecrans

  • Ordinateurs, tablettes (supérieures à 7 pouces) et les liseuses électroniques
SERD

Semaine européenne de la réduction des déchets

Animations du 21 au 28 novembre 2015 Flyer SERD

24 novembre – Sensibilisation et présentation de L’Alternateur

  • Déchèterie – Entre-deux-Guiers
  • 9h à 12h

25 novembre – Balade pédagogique en forêt « Le cycle du carbone »

  • Inscription auprès de Pascaline Ménard – CCCC
  • Col de Porte – Saint-Pierre-de-Chartreuse
  • 14h à 16h

26 novembre – Atelier Déco’récup

  • Le Transfo – Les Echelles
  • 18h à 21h

27 novembre – Apéro-répare

  • Le Transfo – Les Echelles
  • 19h à 21h

28 novembre à Saint-Pierre d’Entremont

Discosoupe – 10h à 14h

  • Epluchage et fabrication collective de soupes, en musique !
  • Apportez vos éplucheurs !

Conférence-débat – 17h à 18h

  • « Le détournement d’objets » avec la compagnie Les
    Petits Détournements

Cinéma – 20h30

  • « Ady Gasy » réalisé par Lova Nantenaina
  • Salle Notre-Dame – Maison Hermesende Saint-Pierre-d’Entremont

Troc’fringues – 13h à 16h

  • Amenez les vêtements que vous ne mettez plus et repartez avec d’autres vêtements !
  • Dépôt de 10h à 12h

Apéro-buffet partagé – 18h30

  • Venez avec votre spécialité culinaire !

Récup’créative – 14 à 16h

  • Sublimez vos déchets en création artistique

Triez, c’est facile !

Le tri sélectif

Une soixantaine de points de tri sont répartis sur tout le territoire de la CCCC permettant

  • de réduire le volume des ordures ménagères,
  • de valoriser tous ces produits triés
1 tonne d’ordure ménagère coute 5 à 10 fois plus qu’une tonne d’emballages, papiers ou verre recyclés.

Pour vous aider, demandez la réglette mémo-tri à la CCCC.

Attention : les emballages doivent être vidés au préalable !

Conteneurs jaunes : emballages recyclables

Pièce jointe-2

  • flaconnages plastiques, boîtes alimentaires acier / aluminium, cartonnettes, briques alimentaires

Pièce jointePièce jointe-2

  • boites de pizza, NOUVEAUTÉ : gobelets en carton de fast-foodPièce jointe-5
  • NOUVEAUTÉ : boîtes en plastique monomatérieu type boîte de chocolat

Pièce jointe-3Pièce jointe

Conteneurs bleus : papiers

  • revues, journaux, magazines, prospectus, livres, cahiers, annuaires, enveloppes

Conteneurs verts : verre

  • bouteilles, pots, bocaux, sans bouchon, ni capsule, ni couvercle

Présentation de la CCCC et sa gouvernance

La nouvelle communauté de communes Cœur de Chartreuse a vu le jour le 1er janvier 2014. Cette démarche de fusion a fait l’objet d’un intense travail collectif initié dès le printemps 2011.

Le conseil communautaire comprend 40 membres, désignés par les conseils municipaux [1].

Depuis le 10 septembre 2015, le bureau est constitué de 10 membres : le président et 9 vices-présidents, dont les domaines de compétences sont répartis comme suit

  • Présidence – Denis Séjourné
  • 1er vice présidence – Aménagement de l’espace et planification – Jean-Paul Claret
  • 2è vice présidence  – Agriculture, Forêt et Patrimoine – Brigitte Bienassis
  • 3è vice-présidence – Développement économique – Roger Villien
  • 4è vice- présidence – Développement touristique – Jean-Pierre Zurdo
  • 5è vice-présidence – Environnement et cadre de vie – Denis Blanquet
  • 6è vice-présidence – Vie sociale – Nicole Vérard
  • 7è vice-présidence – Finances – Gilles Perrier-Muzet
  • 8è vice-présidence – Communication et lien avec le territoire – Christian Allégret
  • 9è vice-présidence – Projet de territoire et réforme territoriale – Jean-Louis Monin

La communauté de communes s’est dotée de 10 commissions de travail, ouvertes aux conseillers municipaux (y compris les élus non communautaires), sur proposition des conseils municipaux.

La communauté de communes Cœur de Chartreuse a repris la totalité des compétences exercées par l’une ou l’autre des trois communautés. Les compétences qui n’étaient exercées que sur une partie du territoire ont été étendues dès début janvier à l’ensemble du territoire. Pour exemple, la consultance architecturale, l’agriculture, l’assainissement non collectif ou les sentiers de randonnées. Quelques nouvelles compétences sont envisagées comme l’habitat et le logement ou l’organisation des déplacements.

Le choix a été fait d’adopter le régime de la Fiscalité Professionnelle Unique afin de partager la richesse économique et de faire en sorte qu’elle bénéficie au territoire des 17 communes et de ses 16 500 habitants.

La communauté de communes est également en ordre de marche sur le plan humain et matériel :

  • Les nouveaux bureaux ont été construits en extension du bâtiment tertiaire sur la zone industrielle Chartreuse Guiers. L’ensemble de l’équipe y est installée
  • Un logo a été choisi afin de renforcer la communication et l’identification de la communauté.

Pour joindre la Communauté de Communes Coeur de Chartreuse : ZI Chartreuse-Guiers – 38380 ENTRE DEUX GUIERS – Tél : 04 76 66 81 74 Fax : 04 76 66 13 65 – Mèl

[1] Conseil communautaire : pour notre commune, les délégués sont Louis BOCCHINO et Brigitte BIENASSIS

Recycler ses piles, c’est facile !

Le 9 septembre prochain se tiendra la 1ère Journée Européenne de Recyclage des Piles !

Afin de marquer l’évènement, la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse vous donne l’occasion de vous débarrasser de vos piles et petites batteries usagées, pendant 2 semaines, dans votre mairie et les supérettes partenaires.

Ainsi, du 31 août au 13 septembre prochains :

  • videz les piles de vos tiroirs,
  • sortez les batteries usagées de vos appareils,

Et rapportez-les dans les points de collecte suivant:

  • à la mairie ou dans les 16 autres mairies de la CCCC
  • Chez les commerçants suivants :
    • Vival – Entre-deux-Guiers
    • Chez Tounette – La Bauche
    • Spar – Les Echelles
    • Vival – St-Joseph-de-Rivière
    • Tabac-presse Villette – St-Laurent-du-Pont
    • Spar – St-Laurent-du-Pont
    • Spar – St-Pierre-d’Entremont
    • Proxi – St-Thibaud-de-Couz

Dépliant campagne piles et batteries

Les commissions de la CCCC

La CCCC a mis en place des commissions composées d’élus communautaires et d’élus municipaux des 17 communes de son territoire.

Thème des commissions Président membre représentant St Pierre d’Entremont Savoie
Aménagement de l’espace Jean-Paul Claret Elsa CHARRIER
Agriculture, forêt et patrimoine Brigitte BIENASSIS Thida AO
Développement économique Roger VILLIEN Louis BOCCHINO
Développement touristique Jean-Pierre ZURDO Roselyne FONSECA
Déchets Denis BLANQUET Sébastien SAULE
Assainissement Denis BLANQUET Christophe ERROUET
Petite enfance, enfance, jeunesse Nicole VERARD Louis BOCCHINO
Equipements culturels et sportifs Nicole VERARD Louis BOCCHINO
Lien avec le territoire, communication Christian ALLEGRET Isabelle CAVALLO
Budget et Finances Gilles PERIER-MUZET Brigitte BIENASSIS

Référents de Saint-Pierre d’Entremont Savoie pour les chemins des PDIPR (plans départementaux des itinéraires pédestres et de randonnées) / mission tourisme : Louis BOCCHINO et Sébastien SAULE

composteur-a-la-une

Lombricomposteur, qu’est-ce que c’est ?

Compostage à tous les étages !

Depuis sa création, la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse (CCCC) a poursuivi les actions de prévention des déchets qui étaient déjà menées depuis plusieurs années sur son territoire, en travaillant notamment sur les biodéchets :

  • mise à disposition de composteurs individuels,
  • formations grand public au compostage-paillage, animation d’un réseau de guides composteurs,
  • mise en place de sites de compostage de proximité,
  • formation des services espaces verts municipaux,
  • formation des gardiens de déchèteries, mise à disposition de broyeurs, …

Quand on sait qu’en moyenne, 30% du volume total des ordures ménagères produites par chaque habitant sont des déchets fermentescibles et donc valorisables, tous les moyens sont bons pour en limiter la quantité dans la poubelle ordures ménagères qui elle, est vouée à l’incinération !

Après avoir expérimenté la technique pendant 1 an et demi, avec la complicité de 15 foyers témoins volontaires, la CCCC vous propose aujourd’hui un nouvel outil de réduction des déchets : le lombricomposteur.

Un lombricomposteur, qu’est-ce-que c’est ?

Un empilement de plusieurs tamis en plastique (généralement 3), avec un fond en forme de cône et un couvercle

Un lombricomposteur, comment ça fonctionne ?

  • on dépose ses déchets de cuisine et du carton dans le tamis supérieur
  • les vers préalablement introduits décomposent la matière
  • on récupère du compost solide et de l’engrais liquide
  • quand un tamis est plein, on en remplit un nouveau qu’on pose par-dessus

Un lombricomposteur, combien ça coûte ?

Comme pour les composteurs individuels de jardin, la CCCC les met à disposition des habitants de son territoire au prix de 20 €

Pour tout renseignement, vous pouvez contacter

lombricomposteur

Statuts de la CCCC – intégration de la compétence PLU

Le 4 septembre 2014, le conseil communautaire a délibéré pour demander la prise de compétence en matière de PLU, de document d’urbanisme et tenant lieu et de carte communale.

Les 17 communes composant la CCCC ont validé cette prise de compétence par délibération de leur conseil municipal entre octobre et décembre 2014.

Par arrêté inter préfectoral N°2015030-0027 du 30 janvier 2015, la prise de compétence de la CCCC en matière de PLU, de document d’urbanisme et tenant lieu et de carte communale est effective.

Arrêté inter préfectoral – statuts CCCC au 30 janvier 2015

Associations – comment déposer une demande de subvention auprès de la CCCC

Veuillez envoyer ce dossier à l’adresse suivante :
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE CHARTREUSE
Pole Tertiaire – ZI CHARTREUSE GUIERS
38380 ENTRE-DEUX-GUIERS

Qu’est-ce que le dossier de demande de subvention ?

Informations pratiques
Ce dossier doit être utilisé par toute association sollicitant une subvention auprès de la
Communauté de communes Cœur de Chartreuse et concerne le financement d’actions
spécifiques ou le fonctionnement général de l’association. Il ne concerne pas les financements imputables sur la section d’investissements.

Le dossier comporte 6 fiches.

Fiche n° 1.1 et 1.2 : Présentation de votre association

Pour recevoir la subvention, vous devez disposer d’un numéro SIRET et d’un numéro de récépissé en préfecture qui constituera un identifiant dans vos relations avec nos services administratifs (1). Si vous n’en avez pas, il vous faut dès maintenant en faire la demande à la direction régionale de l’INSEE. Cette démarche est gratuite.

Si votre dossier est une demande de renouvellement d’une subvention, ne remplissez que les rubriques concernant des éléments qui auraient été modifiés depuis la demande précédente.

Fiche n° 2.1 et 2.2 : Budget prévisionnel de votre association

Vous devez remplir cette fiche si votre demande de subvention concerne le fonctionnement général de votre association ou son objet social. Si vous disposez déjà d’un budget respectant la nomenclature du plan comptable associatif (2), il vous suffit de le transmettre sans remplir la fiche à l’exception de la case précisant le montant de la subvention demandée.

Fiche n° 3.1, 3.2, 3.3 et annexe : Description de l’action projetée

Vous devez remplir cette fiche si la demande de subvention correspond au financement d’une action spécifique que vous souhaitez mettre en place.

Fiche n° 4 : Attestation sur l’honneur

Cette fiche permet au représentant légal de l’association, ou à son mandataire de signer la
demande de subvention et d’en préciser le montant.
Votre demande ne pourra être prise en compte que si cette fiche est complétée et signée.

Fiche n° 5 : Pièces à joindre (3)

Fiche n° 6 : Compte rendu financier

Le compte rendu financier est composé d’un tableau accompagné de son annexe explicative (p.6-1) et d’un bilan qualitatif de l’action (p.6-2). Ce compte rendu est à détacher et à retourner dans les 6 mois suivant la fin de l’exercice pour lequel la subvention a été accordée.

1 NB : Le N° SIRET est indispensable pour recevoir la subvention ; le récépissé en préfecture est indispensable pour formuler une demande de subvention

2 Règlement n° 99-01 du 16 février 1999 du Comité de la réglementation comptable relatif aux modalités d’établissement des comptes annuels des associations et fondations homologué par l’arrêté du 8 avril 1999 (J.O n° 103 du 4 mai 1999 page 6647).

3 Obligation prévue par l’article 10 de la loi n° 2000-321 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec l’administration.

2014-06-Formulaire de demande de subvention auprès de la CCCC

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Les liqueurs CHARTREUSE choisissent le site d’Aiguenoire à Entre-Deux-Guiers

COMMUNIQUE DE PRESSE de DENIS SEJOURNÉ, PRÉSIDENT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU CŒUR DE CHARTREUSE

La Communauté de Communes du Cœur de Chartreuse est heureuse d’annoncer le repositionnement de la CHARTREUSE au cœur de son berceau originel et à quelques encablures des moines et de son musée… !

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Aboutissement de nombreux mois de travail, la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse se réjouit aujourd’hui de la décision prise par les responsables des liqueurs de Chartreuse de choisir son territoire pour l’implantation de son nouveau site de production comme le précise son Président, Denis SEJOURNÉ, « nous avons œuvrez ardemment pour proposer à l’entreprise Chartreuse de construire avec nous et sur notre territoire, le Grand Avenir de la CHARTREUSE »

Tous les élus de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse et du Massif de Chartreuse accompagnés des techniciens ont eu à cœur d’affirmer leur souhait d’entreprendre aux côtés des liqueurs de Chartreuse pour assurer un avenir durable pour le territoire de Chartreuse.

« Outre un écrin d’exception empreint de tradition puisque marqué par l’histoire et l’implication des moines, je me réjouis que la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse, ait su convaincre les responsables des liqueurs de Chartreuse d’envisager un développement fiable et phasé de l’ensemble de ses activités au cœur de son berceau originel. »

Un lieu idéal pour écrire la suite d’une histoire qui ne fait que commencer

Concrètement, « nous avons proposé, à Entre Deux Guiers, un foncier de 7 ha, appartenant à la Communauté de communes, s’articulant autour d’une grange-étable de 600 m² construite au 17ème siècle par les Chartreux. Cet unique exemplaire de Grange Cartusienne en parfait état de conservation est une ancienne obédience et un lieu d’exploitation agricole de l’ordre religieux. »

Le renforcement de l’économie du plateau de Chartreuse

L’accueil des caves de Chartreuse traduit le renforcement des actions économiques menées sous l’impulsion de son Président Denis SEJOURNÉ et il concrétise la volonté de la collectivité :
- d’agir sur l’environnement des entreprises pour leur offrir les meilleures conditions de développement et de pérennisation ;
- d’offrir aux entreprises exogènes et endogènes des solutions d’implantations attractives au travers d’une offre territoriale performante (sites d’implantation, offres immobilières d’activités, transports et déplacements, formations, logements, …) ;
- de collaborer avec l’ensemble des acteurs du développement économique du territoire (Chambres Consulaires, association de chefs d’entreprises, acteurs institutionnels de l’économie et de l’emploi, …) afin d’optimiser l’efficacité globale du réseau d’appui au tissu économique.

En dépit de sa position de territoire de « transit » héritée de sa localisation entre les agglomérations de Chambéry et Grenoble, la CC Cœur de Chartreuse présente un dynamisme économique réel.

Du point de vue de l’emploi, la Communauté de communes Cœur de Chartreuse présente la particularité au regard des intercommunalités voisines, de la prégnance du secteur industriel. Bien que le tertiaire, suivant la tendance générale, soit devenu le secteur d’activité prépondérant avec 70,5% de l’emploi ; l’industrie grâce à une action économique renforcée de la part des collectivités conserve une place importante (16,4% de l’emploi), notamment sur les domaines traditionnels du bois, de l’agro-alimentaire, du papier ou encore de la métallurgie.

De surcroit, on soulignera une politique volontariste qui a permis de renverser la tendance d’érosion de l’emploi industriel, et de générer l’essor de secteurs encore peu développés jusqu’alors, tel que l’Outdoor, et qui sont appelés à devenir de véritables locomotives économiques pour le territoire, ainsi que des facteurs différenciateurs car qualitatifs, lorsque les agglomérations voisines génèrent des flux économiques et une dynamique certes plus conséquents mais moins identitaires.

Territoire de vie, le territoire de Chartreuse offre aux populations résidant ou travaillant sur le territoire une palette complète d’équipements et de services ; c’est également un territoire économiquement dynamique offrant un potentiel naturel d’expression y compris dans les domaines grand public en lien avec les offres touristiques et de loisirs au plan local.

Berceau de l’ordre des pères Chartreux et de leur célèbre liqueur, l’émeraude des Alpes, comme aimait à la définir Stendhal a su séduire à nouveau les liqueurs de Chartreuse qui peuvent aujourd’hui envisager sereinement leur Grand Avenir

A Entre Deux Guiers, le 16 décembre 2014

Contact Presse : 06 18 92 36 42

Communiqué de presse – Liqueurs Chartreuse
communiqué de presse CCCC – Liqueurs Chartreuse

Le SPANC – comment ça marche ?

Le SPANC : KESAKO ?

La mise en place d’un Service Public d’Assainissement Non Collectif est une obligation pour les collectivités depuis le 1er janvier 2006.

Pour qui ?

Ce service concerne

  • les constructions existantes qui ne sont pas raccordées aux réseaux collectifs d’assainissement, et qui de ce fait doivent disposer d’un système individuel (fosse septique, puits perdu…).
  • les constructions neuves dans les secteurs où l’assainissement non collectif est autorisé

Pour quoi faire ?

Il s’agit d’apporter une assistance-conseil auprès des particuliers, afin que leur installation soit en conformité avec la réglementation en vigueur.

Comment ça se passe ?

La communauté de communes Cœur de Chartreuse a repris la compétence SPANC depuis le 1er janvier 2014.

Pour les constructions existantes
L’agent technique du SPANC effectue auprès des habitations concernées un contrôle de la qualité des rejets et de l’installation : conception de l’ouvrage, usure, entretien…

Pour les constructions neuves
L’agent technique du SPANC effectue un contrôle de conception en amont du dépôt de permis de construire puis un contrôle de bonne réalisation des installations lors de la construction.

Mise en conformité des constructions existantes

Si l’installation existante n’est pas conforme aux normes en vigueur, l’agent technique du SPANC informe sur les dispositions à prendre : vidange, entretien… Le particulier a 4 ans pour se mettre en conformité.

Qu’est-ce que ça coûte ?

Pour les installations existantes
Le contrôle des installations existantes –obligatoire– a lieu selon la périodicité indiquée ci dessous, en fonction de l’état de l’installation, et son coût est à la charge des particuliers concernés. Son montant s’élève à 120 euros.

Périodicité de contrôle :
La périodicité est fixée en fonction de l’importance des dangers présentés par les filières comme stipulé dans l’arrêté du 27/04/2012 :

Cas de dangers relevés Périodicité de contrôle
pas de danger, ANC conforme 10 ans
pas de risque évident mais probable compte tenu de la non-conformité (ANC incomplet) 8 ans
risque pour le maintien de la bonne qualité des eaux (ANC incomplet avec rejet dans un ruisseau) 6 ans
risques pour l’environnement ou la sécurité des personnes ou la salubrité publique 4 ans
absence d’ANC ou réhabilitation à effectuer sous 1 an à la suite d’une vente 1 an

Pour les constructions neuves
Le contrôle de conception est facturé 120 euros.
Le contrôle de bonne réalisation est facturé 120 euros.

Station essence intercommunale comme dans les Bauges

L’expérience du AILLON, dans les Bauges, la distribution d’essence gérée par le service public

DSCF7506Suite à la fermeture sur sa commune, en 2001 de la station d’essence exploitée par un privé, Le AILLON a installé une station essence « publique », gérée par le personnel communal.
Cela permet de maintenir un prix de vente de seulement 6 centimes au dessus des stations essence des supermarchés à proximité (Chambery).
Le volume d’essence vendu est passé de 150 000 l en 2001 (station privée) à 500 000 l en 2006 (station publique) et est encore en augmentation depuis. Elle attire les habitants, les entreprises, les collectivités locales mais aussi les touristes de passage.
Quelques représentants de la CCEC ont visité cette station et ont collecté toutes les informations utiles auprès de cette Commune.
Le projet dans les Entremonts a vu le jour en 2011 et la station est en service depuis le 17 janvier 2012

Un service public dans les Entremonts

DSCF0396-2Depuis 17 janvier 2012, vous bénéficiez de la nouvelle station essence des Entremonts En Chartreuse située sur la RD912 à la sortie de St Pierre d’Entremont Savoie.

Cette station est gérée par la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse (CCCC).

Les services de la station essence des Entremonts en Chartreuse

3 Carburants disponibles 24h/24
- Gasoil
- Super 95
- Super 98

Paiements possibles
- Carte bancaire
- Carte prépayée
- Carte « professionnels »
(se renseigner auprès de la communauté de communes cœur de chartreuse)

Borne air comprimé
- Une borne air comprimé est gratuitement mis à la disposition des usagers pour le réglage de la pression d’air des pneus.

Des carburants à prix coutant

Le prix des carburants est calculé de façon à couvrir les frais inhérents au fonctionnement de la station
- achat de carburant
- charges à caractère général (assurance, entretien, télécom, …)
- personnel (quote part des salaires des agents « communauté de communes » chargés de l’entretien de la station et de la gestion administrative)
- remboursement de l’emprunt

L’objectif est de maintenir l’équilibre financier de la station, sans aucun prélèvement de « bénéfice ».
De cette façon, la CCCC assure le meilleur prix au service des usagers de la station.

Financement de l’investissement

Cet investissement a été réalisé avec l’aide financière de l’Etat et de la Région Rhône-Alpes.
Les dépenses d’investissement restant à charge de la communauté de communes déduction faite des subventions sont couvertes par un emprunt.

Un projet de longue haleine

Les annonces gouvernementales de fin 2011, ont repoussé à fin 2013 les obligations de remise en conformité des installations de station essence. [1]

La période sans distribution de carburants a été réduite le plus possible

Grâce à cette annonce de dernière minute, le gérant a pu prolonger l’ouverture de la station essence du centre bourg [2] début 2011.
Toutefois, il n’a pas souhaité pas prolonger son activité au delà du 30 juin 2011. Nous lui apportons tous nos remerciements pour avoir assurer ce service d’intérêt général dans les Entremonts jusqu’à juin 2011.

Malheureusement, les délais pour construire la nouvelle station intercommunale ont été tels que la continuité du service n’a pas pu être assurée.

La concrétisation du projet de station essence intercommunale a pris plusieurs années

Depuis 2008, la communauté de Communes avait pour projet de construire une nouvelle station essence au lieu-dit « Les plattières » à la sortie du bourg vers Entremont le Vieux.
Pour maîtriser le foncier [3], notre commune a effectué une déclaration d’utilité publique, validée par le Préfet.
Cette procédure a fait perdre 2 ans dans l’avancement du projet.

Une fois la question du foncier réglée et les financements quasiment validés, la Communauté de Communes a lancé les études. Les travaux ont commencé en septembre 2011. La nouvelle station est en service depuis le 17 janvier 2012.

[1] Voici ce que nous pouvions lire dans la presse nationale
Le secrétaire d’Etat chargé du Commerce et de l’Artisanat, Hervé Novelli, a reporté de trois ans la mise en place d’une nouvelle réglementation obligeant les stations-essence à doubler l’épaisseur de leurs cuves de stockage, (annonce Aujourd’hui en France publié lundi).
Une nouvelle réglementation obligeant les stations-essence « à doubler l’épaisseur de leurs cuves de stockage » à partir « du 1er janvier prochain » risquait d’entraîner la fermeture de 2.000 stations-service indépendantes.
Selon M. Novelli « sur 12.300 stations-service en activité, près de 2.000 n’ont pas encore réalisé les travaux et courent donc le risque d’être obligées de fermer ». Pour éviter cela, le secrétaire d’Etat a convaincu le gouvernement de « reporter l’échéance de trois ans, au 31 décembre 2013. »
La majorité des stations concernées sont tenues par « des indépendants implantés en milieu rural » et Hervé Novelli a demandé « l’ouverture d’un groupe de travail pour le maintien des stations dans nos campagnes ».

[2] Le propriétaire ne comptait pas remettre son installation en conformité, c’est pourquoi le gérant, Serge Peyre-Lavigne avait initialement prévu de cesser son activité à fin novembre 2010.

[3] Certains propriétaires n’ont pas voulu vendre leur terrain au prix raisonnable et accepté par la plupart

Pôle d’excellence rurale

La Communauté de Communes des Entremonts en Chartreuse a présenté un projet dans le cadre des « Pôles d’excellence rurale » PER sous l’intitulé
« Des services structurants et innovants adaptés à une zone de montagne : les Entremonts en Chartreuse »

Il s’agit sur notre commune

  • de l’équipement multiactivtés EMA
  • des parties du groupe scolaire mutualisables avec l’équipement multiactivité (espace restauration, salle de motricité, BCD).

Notre projet a été retenu à l’issue de l’examen des 201 projets présentés sur le plan national. Au total 115 projets sont labellisés PER. Seul notre projet a été retenu en Savoie.

C’est une excellente nouvelle. Ce label montre la pertinence de nos projets structurants pour notre territoire, c’est un gage de sérieux apte à « rassurer » les autres financeurs.

Les projets labellisés PER bénéficieront de subventions de l’Etat pour un montant allant , selon la nature et l’importance du projet, de 350 000 € à 1,5 millions d’euros.

Ci-joints, la liste des 115 projets retenus et leur localisation sur la carte de France et des Dom.

Tableau des 115 projets selectionnes 2G1V
Carte 2G1V 115 projets selectionnes

Inauguration du stade intercommunal

Ce dimanche, le stade intercommunal de St Pierre d’Entremont a été inauguré par la communauté de communes.

A l’occasion de cette inauguration, le Club de Futsal de St Pierre d’Entremont a organisé
- un tournoi de foot en équipes de 3 joueurs
- une rencontre de gala opposant les anciennes gloires [1] et les nouvelles gloires [2] du foot.

[1] L’équipe des ancienne gloires était composée de l’équipe de foot des Entremont en activité il y a quelques décennies et de quelques élus et élues de la communauté de communes des Entremonts en Chartreuse
[2] L’équipe des nouvelles gloires était composée de jeunes joueurs des Entremonts, histoire de ne pas trop ridiculiser l’équipe adverse !

Tri sélectif

container-9022cDes conteneurs pour :

  • verres
  • emballages
  • papiers et journaux

sont placés :

  • côté Savoie :
    • au Replat, après les anciens terrains de tennis
    • sur la route départementale en direction de St-Même, à l’intersection avec la route de Pierre-Grosse
    • sur la route départementale en direction d’Entremont-le-Vieux, à droite à la sortie du village
  • côté Isère :
    • sur la route départementale en direction des Echelles, à droite à la sortie du village
    • sur la route en direction du Villard, à l’intersection avec la route du Château
    • à St-Phillibert devant l’ancienne école
  • sur le parking du Cirque de St-Même : un conteneur à verre

 

Un composteur pour transformer vos déchets en richesse

La pratique du compostage domestique permet de réduire sensiblement nos quantités d’ordures ménagères à incinérer. En effet, 30% de ces déchets peuvent être compostés et donc valorisés.

C’est dans cette optique que la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse (CCCC), met à disposition des habitants de son territoire des composteurs.

2 modèles sont disponibles (environ 600 L), à 20 € :
bois : Gardigame
plastique : Thermoking

Renseignements : CCCC – tél. : 04 76 66 81 74 – courriel

 

Nos Actualités

juin 2017

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Relevés de décisions des séances du conseil communautaire

Les relevés de décisions des séances du conseil communautaire de la communauté de communes Cœur de Chartreuse, téléchargeables.

23 juin

Aide à la personne

Canicule et nous : comprendre et agir

En cas de fortes chaleurs, il est nécessaire que les personnes fragiles prennent quelques précautions pour s’en protéger.

22 juin

Santé et sécurité

Luttons contre le moustique tigre

Des gestes simples réduisent efficacement le risque de présence du moustique à proximité du domicile. Ils sont indispensables pour limiter la prolifération des moustiques et pour protéger votre entourage.

22 juin