Mode d’emploi des conseils de hameaux

Dernière modification le 26 décembre 2015

Pour une proximité efficace

La mise en œuvre de la proximité au travers des conseils de hameaux vise à enrichir le processus décisionnel de la municipalité. Cela permet aux élus d’intégrer l’avis des habitants afin d’éclairer leurs choix et initiatives.

Pourquoi un mode d’emploi ?

Après quelques années de fonctionnement, il apparaît nécessaire de redynamiser le fonctionnement de ces conseils. Nous avons donc créé un groupe de travail constitué d’élus et d’habitants. Ce groupe s’est réuni quatre fois. Il a préparé les conseils de hameaux du printemps 2015 et il a utilisé leur production pour rédiger un « mode d’emploi » qui reprend les «règles de fonctionnement» des conseils.

A quoi sert-il?

Ce document permet de clarifier le rôle de chacun, les prérogatives, les moyens d’actions et l’articulation avec le conseil municipal :

  • Il précise le cadre de travail de ces conseils afin d’assurer la continuité ainsi que la transparence et la qualité de leurs travaux.
  • Les conseils de hameaux permettent la mise en œuvre d’une réelle proximité entre la municipalité et les habitants.
  • Il s’y exerce une participation active et responsable des habitants.
  • Ces conseils ont pour rôles et missions : être un lieu de rencontre pour mieux se connaître, être un lieu d’information et de formation, être un lieu d’émergence de projets et d’initiatives locales, être un espace de dialogue, de débat, de proposition, de formulation d’avis.
  • Sur l’ensemble des compétences, c’est le conseil municipal qui dispose au final du pouvoir d’arbitrage et de décision.

Ce mode d’emploi a été présenté, amendé et validé lors de  conseils de hameaux de l’automne 2015.

Mode d’emploi des conseils de hameaux

Par ailleurs, la commune met en place des démarches participatives pour mener certains de ses projets comme par exemple la traversée du bourg. Dans ce cadre, les élus veilleront à faire le lien avec les conseils de hameaux, en les sollicitant et en intégrant les questions et avis des habitants.

 

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