PLU : règlements de zones

Dernière modification le 04 février 2017

Règlement du PLU

Document complet– Dispositions générales et règlements par zone

Zones urbaines : U

Dispositions Générales – concernent toutes les zones PLU – Dispositions générales
UA – secteurs d’habitat ancien
PLU – Zone UA
UAg – secteurs identifiant un groupe de maisons
UC – secteurs destinés à l’habitat collectif, intermédiaire ou groupé
PLU – Zone UC
UD – secteurs destinés à l’habitat individuel ou jumelé
PLU – Zone UD
UE – secteurs destinés aux activités économiques et artisanales PLU – Zone UE

 

Zones à urbaniser : AU

Dispositions Générales – concernent toutes les zones
PLU – Dispositions générales
AU strict projet d’aménagement futur (ouverture de la zone par modification du PLU)
PLU – Zone AU strict
AU indicé secteur d’urbanisation sous forme d’opérations d’ensemble avec urbanisation de type Ud
PLU – Zone AU indicé

 

Zones agricoles : A

Dispositions Générales – concernent toutes les zones
PLU – Dispositions générales
A secteur agricole
PLU – Zone A
As secteur agricole sans aucune constructibilité

Zones naturelles et forestières : N

Dispositions Générales – concernent toutes les zones PLU – Dispositions générales
N zones naturelles et forestières
PLU – Zone N
Nu secteurs où l’extension, l’aménagement et le changement de destination de constructions existantes sont autorisées sous conditions
Nt secteurs destinés à recevoir des aménagements liés au tourisme et aux loisirs
N* secteur du site du Château des Teppaz

 

Assainissement

indice i secteurs d’assainissement individuel

Risques

indice z secteurs soumis à des risques naturels
indice zf présence de risques naturels forts en secteur bâti

Se référer au PIZ (plan d’indexation en Z, document réglementaire du PLU) pour le zonage et les prescriptions de mise en œuvre)

 

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