Le plan d’indexation en Z

Dernière modification le 02 septembre 2014

Ce document est annexé au Plan Local d’Urbanisme. Il s’impose à toute construction.

Le document ci joint présente
- La description du document, explications de la légende, remarques générales
- Les fiches risques : règles d’urbanisme à suivre en fonction du risque naturel identifié (20 fiches)

  • Les prescriptions sont des obligations à respecter impérativement
  • Les recommandations, comme leur nom l’indique sont des dispositions à appliquer mais non obligatoire

- Les feuilles de zonage : ces cartes reprennent l’ensemble des zones constructibles et définissent les zones soumises aux risques naturels, par nature de risques et niveau de gravité (schéma d’assemblage et 16 cartes dont la carte)

Ce document est à jour à décembre 2011 : il intègre la modification du PLU de septembre 2011.

Plan d’indexation en Z
Plan d’indexation en Z
 

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