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Veuillez retrouver les arrêtés en cours sur la commune

2026-ARV-05 MCTP OFFREDI Pont mariolla jusqu’au 20 mars

2026-ARV-06 MCTP OFFREDI Route barrée Pont mariolla  jusqu’au 20 mars

2026-ARV-03 GMS Route des Buis jusqu’au 20 mars

2026-ARV-04 GMS route barrée jusqu’au 20 mars

2025-ARV-07 Abri voyageurs 

2024-AR-22 Cirque deSt Même circulation

2024-AR-04 Commune Préservation et sauvegarde d’un site historique

Veuillez trouver les arrêtés en cours sur le département

AP _ANNEXE LISTE CANDIDATS_TIRAGE AU SORT MUN2026 1er T

RD45C-PEAGE-CIRQUE DE ST MEME

AP2026-0130_comptage_cervides_FDC jusqu’au 15/05/2026

composition _CC_RNNHauts_de_Chartreuse

AP_Reserves_peche_2026

AP 2025-1339_liste louveterie-dec 2025

AP_Influenza aviaire 

AP  SIDPC2025-82 aerodrome

AP_Bivouac_VF_16juil2024

Arrêté préfectoral relatif aux travaux dont doit s’acquitter tout bénéficiaire d’une autorisation de défrichement et à la base de calcul du montant de l’indemnité équivalente

Arrêté préfectoral instituant des seuils en matière de coupe rase

Arrêté instituant des seuils en matière d’autorisation de défrichement