Réglementation
Taillez vos haies en bord des routes
Meublés de tourisme et chambres d’hôtes
Permis de conduire cartonné rose – 2033
La réserve naturelle des Hauts de Chartreuse
PLUI Plan local d’urbanisme intercommunal
Pour mieux respirer, ne brulons pas nos déchets végétaux …
Ma ruche, je l’aime, je la déclare chaque année
Non aux pesticides à moins de 150 m des maisons
Réglement de voirie
Taxes et redevances sur les constructions
La louveterie en Savoie
Information risques naturels et pollution sur la commune
Dépôts sauvages de déchets et d’ordures, non merci !
Le règlement sanitaire départemental de la Savoie
Observatoire des forêts de Savoie – autorisation de pénétrer dans les propriétés
Protection de vos données personnelles
Les chiens en alpage
Eau potable – instauration des périmètres de protection des captages
Guide d’entretien des cours d’eau
Déclaration de support publicitaire
Les serres, règle d’urbanisme à respecter
Règlement du cimetière
Pont Nuât, le trainage du bois est interdit
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