Réglementation

Arrêté réglementant le BIVOUAC

ENTRÉE EN MATERNELLE – INSCRIPTIONS urgentes

ARRÊTÉ TEMPORAIRE RD n° 45C / saison estivale

VIGILANCE POLLUTION DE L’AIR

Mai 2021 : le compteur Linky arrive…

RÉSERVES DE PÊCHE Savoie

Ouverture de la chasse

Attention alerte sécheresse

Pour mieux respirer, ne brulons pas nos déchets végétaux …

Ma ruche, je l’aime, je la déclare chaque année

Déclaration de revenus 2019

Confinement – Démarches en ligne depuis son domicile

Suspension des délais d’instruction

Annulation de la Journée Défense Citoyenneté

Non aux pesticides à moins de 150 m des maisons

Réglement de voirie

La louveterie en Savoie

Réserves temporaires de pêche pour 2020

Taxes et redevances sur les constructions

Fin de l’épisode de sécheresse en Savoie

Assainissement collectif – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public

Information risques naturels et pollution sur la commune

Instruction obligatoire dès 3 ans

Emplacement des bureaux de vote – élections 2020

Tarifs de l’assainissement collectif

Ressource en eau : situation de vigilance

Dépôts sauvages de déchets et d’ordures, non merci !

Le règlement sanitaire départemental de la Savoie

Raccordement aux réseaux d’assainissement collectif, mode d’emploi

Période hivernale – équipements neige obligatoires

C’est le moment de tailler vos haies en bord des routes

Tarifs photocopies et gobelet

Observatoire des forêts de Savoie – autorisation de pénétrer dans les propriétés

Protection de vos données personnelles

Ecole – Vaccination obligatoire au 1er juin 2018

Les chiens en alpage

Eau potable – instauration des périmètres de protection des captages

Guide d’entretien des cours d’eau

Seuil du Cozon – autorisation de travaux – continuité écologique

L’entretien des cours d’eau est à la charge des riverains

Déclaration de support publicitaire

Lutte contre l’influenza aviaire dans les basses cours

La réserve naturelle des Hauts de Chartreuse

Autorisation de sortie du territoire pour les mineurs

Arrêtés de voirie – écluses

Echinococcose : Capture de renards à des fins scientifiques

Déclassement de la prise d’eau sur le Cozon

Les serres, règle d’urbanisme à respecter

Règlement du cimetière

Pont Nuât, le trainage du bois est interdit

Syndicat des eaux du Thiers & règlement de l’eau

Plan national anti-dissémination du chikungunya et de la dengue

Meublés de tourisme et chambres d’hôtes