Réglementation
Recensement de la population
PLUI Plan local d’urbanisme intercommunal
Hiver-obligation d’équipements de certains véhicules
Rappel des PRÉCAUTIONS HIVERNALES
Pour mieux respirer, ne brulons pas nos déchets végétaux …
Ma ruche, je l’aime, je la déclare chaque année
Non aux pesticides à moins de 150 m des maisons
Réglement de voirie
La louveterie en Savoie
Taxes et redevances sur les constructions
Information risques naturels et pollution sur la commune
Dépôts sauvages de déchets et d’ordures, non merci !
Le règlement sanitaire départemental de la Savoie
Tailler vos haies en bord des routes
Observatoire des forêts de Savoie – autorisation de pénétrer dans les propriétés
Protection de vos données personnelles
Les chiens en alpage
Eau potable – instauration des périmètres de protection des captages
Guide d’entretien des cours d’eau
Déclaration de support publicitaire
La réserve naturelle des Hauts de Chartreuse
Les serres, règle d’urbanisme à respecter
Règlement du cimetière
Pont Nuât, le trainage du bois est interdit
Meublés de tourisme et chambres d’hôtes
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