Dernière modification: 01 Septembre 2026
Veuillez retrouver les arrêtés en cours sur la commune
NOUVEAU: 2026-ARV-36 SERTPR Route des Lanches
2026-ARV-27 COMMUNE Coupe de bois
2026-ARV-35 COMMUNE plaque eaux pluviales
2026 – ARV-34 SOU DES ÉCOLES Café de rentrée
26-AT-1847: Remplacement de poteaux télécoms dans la commune avec un impact sur la circulation
26-AT-1768 : Remplacement de poteaux télécoms dans la commune avec impact sur la circulation
2024-AR-22 Cirque deSt Même circulation
2024-AR-04 Commune Préservation et sauvegarde d’un site historique
RD-AI_Enrochement_St-Même_signe relatif à des travaux de reprise d’un enrochement sec existant à St-Même d’En Bas sur le territoire de la commune de St-Pierre d’Entremont
Veuillez trouver les arrêtés en cours sur le département
NOUVEAU:AR prefectoral désignation bureaux de vote perimetre geographique 2027
+ Annexe AR prefectoral emplacement bureaux de vote
AP feux artifices 08-08-2026 au31-08-2026
20260805_AP_secheresse_73_avec_annexes. Passage en alerte renforcée pour la sécheresse
20260611_AP_sech_vigi_73_signé Arrêté préfectoral relatif à l’activation de la vigilance sécheresse dans notre département
AP Protoxyde d’azote 29 05 26 réglementant la détention et la consommation de protoxyde d’azote dans le département de la Savoie (du 1er juin au 30 septembre 2026).
AP 2026-0417_TDS_B_GAEC D’OUTHERAN-Tir Defensif relatif aux tirs défensifs au GAEC d’OUTHERAN ainsi que la plaquette d’information associée Plaquette éleveurs_tir troupeaux bovins équins
AP _ANNEXE LISTE CANDIDATS_TIRAGE AU SORT MUN2026 1er T
AP2026-0130_comptage_cervides_FDC jusqu’au 15/05/2026
composition _CC_RNNHauts_de_Chartreuse
AP 2025-1339_liste louveterie-dec 2025
Arrêté préfectoral instituant des seuils en matière de coupe rase
Arrêté instituant des seuils en matière d’autorisation de défrichement


