Dernière modification: 17 Octobre 2026
Veuillez retrouver les arrêtés en cours sur la commune
NOUVEAU: 2026-ARV-51 CONSTRUCTEL Poteau combette
2026-ARV-48 BRON route des entremonts
2026-ARV-46 MCTP OFFREDI Route des Buis
2026-ARV 40 MCTP OFFREDI occupation voirie
2026-ARV-41 VRD remplacement barrières sécurité
2026-ARV-27 COMMUNE Coupe de bois
26-AT-1847: Remplacement de poteaux télécoms dans la commune avec un impact sur la circulation
26-AT-1768 : Remplacement de poteaux télécoms dans la commune avec impact sur la circulation
2024-AR-22 Cirque deSt Même circulation
2024-AR-04 Commune Préservation et sauvegarde d’un site historique
RD-AI_Enrochement_St-Même_signe relatif à des travaux de reprise d’un enrochement sec existant à St-Même d’En Bas sur le territoire de la commune de St-Pierre d’Entremont
Veuillez trouver les arrêtés en cours sur le département
NOUVEAU: AP armes arrêté préfectoral interdisant port armes
NOUVEAU: AP artifices arrêté préfectoral interdisant artifices
NOUVEAU: 26-AT-2306 Arrêté départemental pour réparation de câbles télécom du 26/10 au 6/11
AP Protoxyde d’azote 2 octobre 2026
Alignement de la D45C à St Même d’en bas: AL-2LACS-2026-0954
AR prefectoral désignation bureaux de vote perimetre geographique 2027
+ Annexe AR prefectoral emplacement bureaux de vote
20260805_AP_secheresse_73_avec_annexes. Passage en alerte renforcée pour la sécheresse
20260611_AP_sech_vigi_73_signé Arrêté préfectoral relatif à l’activation de la vigilance sécheresse dans notre département
AP 2026-0417_TDS_B_GAEC D’OUTHERAN-Tir Defensif relatif aux tirs défensifs au GAEC d’OUTHERAN ainsi que la plaquette d’information associée Plaquette éleveurs_tir troupeaux bovins équins
AP _ANNEXE LISTE CANDIDATS_TIRAGE AU SORT MUN2026 1er T
AP2026-0130_comptage_cervides_FDC jusqu’au 15/05/2026
composition _CC_RNNHauts_de_Chartreuse
AP 2025-1339_liste louveterie-dec 2025
Arrêté préfectoral instituant des seuils en matière de coupe rase
Arrêté instituant des seuils en matière d’autorisation de défrichement