Foncier
Taxe sur les logements vacants (TLV) : vos questions sur l’exonération
Qu’est-ce qu’un GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE ?
Le foncier agricole, un outil de développement local
Carte interactive du cadastre en ligne
Transfert des biens sectionaux
Droit de préemption urbain
Opérations de conservation cadastrale – autorisation d’intervention
Nos Actualités
dimanche 20 septembre 2026
Histoire et patrimoine
Journées Européennes du Patrimoine 2026
à Saint-Pierre-d’Entremont, Saint-Même-d’en-Bas et au Cirque de Saint-Même.
05 Sep
Septembre 2026
Animations – Atlas de la Biodiversité Communale (ABC)
Le programme des animations de l'ABC Chartreuse et l'identification de nos espèces locales.
03 Sep
Mis à jour le 01 septembre 2026
Département Savoie
Les arrêtés communaux et préfectoraux
Liste des arrêtes communaux et départementaux en vigueur
01 Sep
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