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Information risques naturels et pollution sur la commune

Risques et pollutions

Les éléments nécessaires à l’élaboration de l’état des risques pour l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur la commune de Saint Pierre d’Entremont sont consignés dans le dossier communal d’information annexé à l’arrêté préfectoral DDT/SSR/Unité risques n°2019-1110 téléchargeable ci après.

Règles d’urbanisme concernant les risques naturels

Ce document est annexé au Plan Local d’Urbanisme. Il s’impose à toute construction.

Le document ci joint présente

  • La description du document, explications de la légende, remarques générales
  • Les fiches risques : règles d’urbanisme à suivre en fonction du risque naturel identifié (20 fiches)
  • Les prescriptions sont des obligations à respecter impérativement
  • Les recommandations, comme leur nom l’indique sont des dispositions à appliquer mais non obligatoire

Les feuilles de zonage : ces cartes reprennent l’ensemble des zones constructibles et définissent les zones soumises aux risques naturels, par nature de risques et niveau de gravité (schéma d’assemblage et 16 cartes dont la carte)

Ce document est à jour à décembre 2011 : il intègre la modification du PLU de septembre 2011.

Document téléchargeable

PIZ

AP-1110-SPE73-Information risques et pollution

Le SIAGA, syndicat d’aménagement du Guiers : kesako ?

Le 7/12/2022

présentation du SIAGA

Créé en 1993, le Syndicat Interdépartemental d’Aménagement du Guiers et ses Affluents (SIAGA) est en charge de la gestion intégrée de l’eau et des milieux aquatiques. Le SIAGA regroupe aujourd’hui 58 communes réparties sur 5 Communautés de communes adhérentes entre l’Isère et la Savoie

Sur le territoire, le syndicat intervient dans la gestion et la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques, sur la protection et la restauration des écosystèmes, des zones humides et des formations boisées ainsi que sur la maîtrise et la prévention des risques d’inondations.

Afin de mieux de mieux gérer la ressource en eau et les milieux aquatiques, un contrat de bassin est signé par les différents acteurs du territoire.

En 2022, les bassins versants du Guiers, d’Aiguebelette, de la Bièvre et du Truison-Rieu, tout en conservant leurs spécificités, se sont réunis dans la mise œuvre d’un contrat de bassin afin d’avoir une meilleure cohérence des actions sur l’unité écologique pour la gestion de la ressource en eau et des milieux aquatiques. Coordonné par le SIAGA, il s’appuie sur les résultats des précédents contrats de rivière Guiers-Aiguebelette et intègre les objectifs du SDAGE (Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux), tout en tenant compte de l’évolution climatique et de la nécessité d’inclure l’eau dans l’aménagement du territoire.

Au total, le contrat de bassin Guiers-Aiguebelette-Bièvre-Truison (2022-2024) prévoit 81 actions pour un montant de plus de 29.53 millions d’euros pour les 3 années à venir.

 Aussi, depuis 2019, dans le cadre de la compétence GEMAPI, le SIAGA s’est engagé dans la mise en place d’un Programme d’Etudes Préalables (PEP) à un Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI). Un PAPI est une démarche d’élaboration d’une stratégie globale et partagée, à l’échelle d’un bassin de risque, et déclinée dans un programme d’actions. La mise en œuvre d’un PAPI s’effectue en 2 temps : d’abord le PEP puis le PAPI.

Validé en 2021, le PEP Guiers-Aiguebelette-Truison-Bièvre vise à réaliser les études nécessaires pour établir un diagnostic approfondi du territoire et en définir la stratégie. Il comprend 25 actions réparties en 7 axes (connaissance et conscience du risque, surveillance et prévision des crues, alerte et gestion de crise, prise en compte du risque dans l’urbanisme, réduction de la vulnérabilité des personnes et des biens, gestion des écoulements et gestion des ouvrages de protection).

Toutes les infos sur www.guiers-siaga.fr et sur notre page Facebook @Siaga Rivière Guiers !


Le Syndicat Interdépartemental d’Aménagement du Guiers et de ses Affluents regroupe 42 communes riveraines du Guiers et de ses affluents.

Un syndicat du Guiers … pour quoi faire ?

Le SIAGA permet une gestion raisonnée de l’eau et des milieux aquatiques.
Le SIAGA prévoit son plan d’actions à travers un contrat de rivière.
Ce contrat de rivière sera l’outil de planification d’opérations avec des financements particuliers.

La charte, signée en 2008, a permis de valider cinq objectifs :
- Organiser une gestion quantitative, raisonnée, durable de la ressource en eau.
- Maintenir la bonne qualité de l’eau de surface et de la ressource souterraine.
- Gérer la protection des risques.
- Préserver, restaurer et mettre en valeur les milieux naturels aquatiques et humides.
- Pérenniser la gestion globale de l’eau et des milieux aquatiques.

Le SIAGA, un syndicat … qui agit !

Grâce à l’aide de l’Agence de l’eau, des Conseils Généraux, du Conseil Régional….et des communes adhérentes, le SIAGA poursuit, en tant que maître d’ouvrage, un certain nombre d’actions de restauration du milieu aquatique :
- Gestion de la végétation des berges, environ 160 km de cours d’eau sont concernés.
L’espace boisé au bord des cours d’eau (= ripisylve) doit être entretenu par les riverains pour maintenir l’équilibre. Après un constat quasi généralisé de non entretien par les propriétaires riverains, le SIAGA a mis en place un programme pluriannuel de gestion de la ripisylve afin de concilier l’ensemble des enjeux. Cet entretien est aujourd’hui réalisé par des équipes d’insertion sous la responsabilité du technicien de rivière.
L’érosion de berge est un phénomène naturel.
- Gestion de la vie des rivières : Passe à poissons ; caches piscicoles.
- Maintien ou restauration du bon état des eaux : actions visant à réduire les pollutions domestiques (assainissements collectif et non collectif), agricoles, industrielles, pluviales (routière)…
- Lutte contre les plantes envahissantes : par exemple la renouée du japon.

Le SIAGA, un syndicat … qui informe !

Le syndicat met à votre disposition, par l’intermédiaire de votre mairie et de vos délégués différents documents pour mieux apprécier son action :
- Des plaquettes techniques.
- Des journaux d’information, en général deux par an.
- Un site Internet.
- Une exposition mobile et disponible.
- Une équipe compétente (chargée de mission, technicien de rivière, adjoint administratif) à votre disposition.

le SIAGA, un syndicat … bien implanté !

- 27 avenue Gabriel Pravaz 38480 Pont de Beauvoisin
- téléphone : 04 76 37 26 26
- fax : 04 76 37 23 23
- mel
- site internet SIAGA

Quelques illustrations du champ d’action du SIAGA et de ses activités

Numéros Urgence

Pompier : 18 ou 112

SAMU : 15

Urgence Mairie : 06 99 60 68 62

Gendarmerie des Echelles (Savoie) : 04 79 36 60 04

Gendarmerie de Pont de Beauvoisin  (Savoie) : 04 76 37 22 31

Gendarmerie de St Laurent du Pont (Savoie): 04 76 55 20 17

Docteur FIEUX Thomas : 04 79 27 09 82  https://www.doctolib.fr

Pharmacie de garde : 3915

Pharmacie St Pierre d’Entremont : 04 79 65 84 48

Cabinet Infirmier : 06 36 98 86 50

Sage-femme : 06 87 95 49 09

Cabinet de radiologie : 04 76 06 26 00

Accueil

Syndicat des eaux du Thiers (eau potable) : 04 79 36 02 18

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse :
- ZI Chartreuse-Guiers
- 38380 ENTRE DEUX GUIERS
- Tél : 04 76 66 81 74
- Fax : 04 76 66 13 65
- Mèl

Autorisations d’urbanisme : principe

La réforme du code de l’urbanisme, suite au décret du 5 janvier 2007, a sensiblement modifié le champ d’application des diverses autorisations d’urbanisme.

Il n’existe aujourd’hui plus que 3 permis :

  • permis de construire
  • permis d’aménager
  • permis de démolir

… et 1 déclaration préalable

Principe

- constructions nouvelles :

    • elles sont à priori soumises à permis de construire
    • sauf dans les cas précisés dans le décret : déclaration préalable ou aucune formalité

- travaux sur constructions existantes :

    • ils sont à priori dispensés de formalité
    • sauf dans les cas précisés dans le décret : permis de construire ou déclaration préalable

- aménagements :

    • ils sont à priori dispensés de formalité
    • sauf dans les cas précisés dans le décret : permis d’aménager ou déclaration préalable

- démolitions :

    • un permis de démolir est imposé dans les secteurs protégés, dont les sites classés ou inscrits au titre de la protection des paysages, et les périmètres de protection des monuments historiques
    • la commune pourrait en instaurer sur d’autres secteurs

-  Fin de travaux

    • A l’issu des travaux, le pétitionnaire devra, soit déposer en mairie, soit adresser par pli recommandé avec accusé de réception, une déclaration attestant l’achèvement des travaux et la conformité des travaux.
    • Ce document est disponible en Mairie ou sur le site de l’Urbanisme du gouvernement.
    • La Mairie a ensuite 3 mois pour vérifier la conformité des travaux et engager un recours le cas échéant.

Retrouvez toutes les infos et les textes officiels sur le site du Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de l’Aménagement du Territoire.

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Registres des demandes d’urbanisme

Les registres récapitulatifs des demandes d’urbanisme

    • Certificats d’urbanisme,
    • Déclarations préalables de travaux,
    • Permis de construire,
    • Permis d’aménager
    • Permis de démolir (pas de demande en 2011)
    • Droit de préemption urbain

                                                                  registre urbanisme 2025

Registre_dossier_affichage-1767619946351

registre urbanisme 2024

Registre-2024-Urba_dossiers

registre urbanisme 2023

Registre-2023-Urba_dossiers

registre urbanisme 2022

Registre-2022-Urba_dossiers

Registre 2021

Registre_2021-urba-dossier

Registre 2020

Registre 2019

Registre 2018

Registre 2017

2017-CU     2017-DP     2017-PC

Registre 2016

2016-CU     2016-DP     2016-PC

 

Registre 2015

Certificats d’urbanisme 2015
Déclarations préalables 2015
Permis d’aménager 2015
Permis de construire 2015
Permis de démolir 2015

Registre 2014

Certificats d’urbanisme 2014
Déclarations préalables 2014
Droit de préemption urbain 2014
Etablissements recevants du public 2014
Permis d’aménager 2014
Permis de construire 2014
Permis de démolir 2014

Registre 2013

Certificats d’urbanisme 2013
Déclarations préalables 2013
Droit de préemption urbain 2013
Établissements recevant du public 2013
Permis d’aménager 2013
Permis de construire 2013
Permis de démolir 2013

Registre 2012

Certificat d’urbanisme 2012
Déclarations préalables 2012
Droit de préemption urbain 2012
Établissements recevant du public 2012
Permis d’aménager 2012
Permis de construire 2012
Permis de démolir 2012

Registre 2011

Certificats d’Urbanisme 2011
Déclarations préalables 2011
Droit de préemption Urbain 2011
Permis d’aménager 2011
Permis de Construire 2011

Registre 2010

Certificats d’urbanisme 2010

Déclarations Préalables de travaux 2010
Droits de préemption urbain 2010
Permis de construire 2011
Permis de démolir 2010

 

Registre 2009

Certificats d’urbanisme 2009
Déclarations préalables de travaux 2009
Droits de préemption urbain 2009
Permis de construire 2009
Renseignements d’urbanisme 2009

Conseil en architecture

La Communauté de Communes Cœur de Chartreuse vous propose les services d’un architecte conseiller pour vous aider à améliorer l’intégration du projet dans son environnement.

L’architecte conseillère pour notre commune est madame ARNOUX.

La mission de l’architecte conseiller consiste à être à la disposition du public qui désire construire ou aménager en lui donnant les informations, les orientations et les conseils propres à favoriser la qualité architecturale, paysagère et environnementale des constructions et leur bonne insertion dans le site.

Prenez rendez-vous auprès de la CCCC qui gère l’agenda de l’architecte conseil

  • par téléphone au 04.76.66.81.74
  • ou par mail

Les permanences se déroulent dans la mairie de la commune où vous souhaitez mener à bien votre projet.

Ses permanences ont lieu le lundi matin une fois par mois.

La prochaine permanence  et les créneaux sont disponibles à partir de 10h00.

05 août

Avant de prendre RDV, nous vous rappelons

  • que l’architecte conseiller n’est pas là pour réaliser le projet. Ce n’est pas lui non plus qui vérifiera la conformité du projet aux règles particulières applicables sur le projet même si l’avis rendu par l’architecte conseiller ne doit évidemment pas aller à l’encontre des règlements.
  • Assurez-vous d’avoir bien récupéré auprès de la mairie les documents règlementaires liés à votre projet ; cela relève de votre responsabilité. Si vous avez besoin d’aide sur la lecture et l’application des règles, voyez avec la commune et/ou un architecte démarché par vos soins.
  • Assurez-vous d’avoir pu établir des pièces graphiques permettant de comprendre votre projet et apportez-les au RDV de consultance afin que l’architecte ait des éléments sur lesquels s’appuyer.

 

Financement pris en charge par la CCCC et le conseil départemental

Cette prestation est gratuite pour l’habitant.
La communauté de communes prend en charge le financement (coût horaire et déplacement) à hauteur de 50%, le Conseil Général finance les autres 50%.

Afin de vous conseiller et de vous accompagner dans votre projet d’urbanisme, voici quelques recommandations architecturales  :

Recommandations architecturales – l’edito de l’archi Comment lire le paysage des Entremonts – partie 1 Cahier de recommandations architecturales – partie 2

Plus d’informations : https://coeurdechartreuse.fr/architecte-conseiller/

Meublés de tourisme et chambres d’hôtes

Meublés de tourisme

Définis par le Code de l’urbanisme (art. L324-1-1-I), « les meublés de tourisme sont des villas, appartements ou studios meublés, à l’usage exclusif du locataire, offerts à la location à une clientèle de passage qui n’y élit pas domicile et qui y effectue un séjour caractérisé par une location à la journée, à la semaine ou au mois. »

Si le classement d’un meublé de tourisme par le propriétaire est facultatif, le Code du tourisme impose en revanche une obligation de déclaration en Mairie par les propriétaires (art. L324-1-1 et s. du Code du tourisme).

1- Les propriétaires de meublés de tourisme classés ou non classés ont l’obligation de les déclarer en Mairie.
Article L324-1-1 : « Toute personne qui offre à la location un meublé de tourisme, que celui-ci soit classé ou non au sens du présent code, doit en avoir préalablement fait la déclaration auprès du maire de la commune où est situé le meublé ».
Le document CERFA de déclaration en marie est disponible ici :  CERFA Declaration mairie

2- Un écrit comprenant le prix et la description des lieux est obligatoire
Article L324-2 : « Toute offre ou contrat de location saisonnière doit revêtir la forme écrite et contenir l’indication du prix demandé ainsi qu’un état descriptif des lieux. »

3- Le propriétaire s’expose à une contravention de troisième classe
Article R324-1-2 : « Le fait, pour une personne qui offre à la location un meublé de tourisme au sens de l’article D. 324-1, de ne pas respecter l’obligation de déclaration prévue à l’article L. 324-1-1 est puni des peines prévues pour les contraventions de la troisième classe. »

Chambre d’hôtes

Il n’existe pas de classement pour les chambres d’hôtes ; en revanche, les propriétaires ont également l’obligation de déclaration en mairie.

Art. L324-3 : « Les chambres d’hôtes sont des chambres meublées situées chez l’habitant en vue d’accueillir des touristes, à titre onéreux, pour une ou plusieurs nuitées, assorties de prestations« .

1- Les propriétaires de chambres d’hôtes ont l’obligation de les déclarer en Mairie
Article L324-4 : « Toute personne qui offre à la location une ou plusieurs chambres d’hôtes doit en avoir préalablement fait la déclaration auprès du maire de la commune du lieu de l’habitation concernée. »

2- Le propriétaire s’expose à une contravention de troisième classe Article R324-16 : « Le fait, pour une personne qui offre à la location une ou plusieurs chambres d’hôtes au sens de l’article D. 324-13, de ne pas respecter l’obligation de déclaration prévue à l’article L. 324-4 est puni des peines prévues pour les contraventions de la troisième classe. »

Alerte : illégalité des propriétaires de meublés de tourisme sur certains sites Internet de location

De nombreux Offices de Tourisme nous ont alertés sur l’existence de sites Internet de location qui ne faisaient nullement mention de ces obligations, occasionnant ainsi des confusions pour de nombreux propriétaires de meublés adhérents de nos Offices de Tourisme.

Offices de Tourisme de France®-Fédération nationale a saisi par courrier officiel la Direction de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF) afin d’alerter ses services sur cette problématique.

Nous vous rappelons que l’Office de Tourisme se charge du classement Atout France des meublés de tourisme, vous pouvez à ce sujet contacter Véronique au 04 79 65 81 90 ou par mail administratif@coeurchartreuse-tourisme.com

Plaquette teledeclarer Coeur de chartreuse

Guide pratique demarches hebergeur Coeur de Chartreuse

Chapelle des 10 000 Martyrs et Tour d’Infernet

La Chapelle des 10 000 martyrs

La façade de la Chapelle des 10 000 martyrs est classée monument historique depuis avril 1928.

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Cette chapelle en retrait par rapport à la route est maintenant signalée par une plaque « itinéraires remarquables » installée par le Conseil Général de Savoie co-financée avec la Commune de St Pierre d’Entremont Savoie, dans le cadre de la signalisation des itinéraires remarquables de SAVOIE.

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Cette plaque présente des éléments historiques de la Chapelle.

 

La chapelle peinte  en 1952 par André Dauthuille présentée ici avec l’accord de sa fille Kathy Dauthuille

Extrait de sa lettre au Maire (8/12/2020) :
« Bonjour monsieur,
 
C’est avec plaisir que je vous autorise à mettre la photo de la chapelle sur votre site Internet. C’est un honneur pour mon père.
 (…)
 Je sais que ma mère allait faire des cures tous les ans à Aix-les-Bains ; il en profitait pour découvrir les lieux et faire des aquarelles. Je pense que ces endroits l’ont inspiré.
 
Je vous remercie pour votre intérêt
Recevez mes cordiales salutations.
Sa fille Kathy Dauthuille  »

 

La Tour d’INFERNET

La Tour d’INFERNET n’est pas un monument classé mais un signe bien distinctif de notre commune.

Des travaux de restauration ont été effectués sous maitrise d’ouvrage CCVE [1], suite à l’incendie qui, en 2005, a détruit la charpente et l’ancienne toiture en essendoles.

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Avant l’enlèvement des échafaudages, une visite guidée a été organisée à l’occasion des journées du patrimoines en septembre 2008, commentée avec passion par M. Lemarié, architecte des bâtiments de France.

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Cette tour, comme en témoignent les traces d’arrachement encore visibles à droite de la porte, correspond à la tour d’angle d’un bâtiment aujourd’hui disparu. C’est ce qui explique l’absence d’escalier intérieur pour accéder aux étages : chaque niveau du bâti principal ouvrait directement sur l’un des étages de la tour. Cet édifice, daté de la fin du 15ème siècle, occupait sans doute une place stratégique en bordure du Guiers, verrouillant le passage entre Savoie et Dauphiné.

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Une plaque signalétique « itinéraires remarquables » exposant l’histoire de cette Tour est installée au pied de la tour. Cette plaque est co-financée par le Conseil Général de Savoie, la commune de St Pierre d’Entremont Savoie et la Communauté de Communes des Entremonts en Chartreuse.