Guide d’entretien des cours d’eau

Dernière modification le 18 mars 2018

Ce guide est proposé par la Préfecture de la Savoie.

Il aborde les questions suivantes :

  • qui est responsable des cours d’eau ?
  • qu’est ce que l’entretien régulier d’un cours d’eau?
  • cet entretien courant est-il soumis à procédure administrative ?
  • quand intervenir ?
  • Pour quelles opérations faut-il déclarer les aménagements ?
  • Quelles sont les sanctions encourues en cas de non-respect de la réglementation ?
  • Pourquoi une police de l’eau ?
  • Qui exerce la police de l’eau ?
 

Dans la même catégorie

Mairie
Réglementation
Le conseil municipal
Le personnel communal
Élections
Les conseils de hameaux
Comptes rendus des réunions
Initiatives et projets
Démarches administratives
Informations municipales
Enquêtes publiques
Le conseil municipal s'engage …
Portrait de territoire
Population
Géographie
Histoire et patrimoine
Foncier
Connaître, préserver, promouvoir notre environnement
Sites en référence
Archives Conseil Municipal
Archives élection
Archives Conseils de Hameaux
Archives Bulletin municipal

Nos Actualités

10 déc au 14 déc

École

Les menus de la cantine en ligne

Les menus à la cantine scolaire, un régal !

09 Déc

déc 2018

Informations municipales

Les Clés de la Tour – bulletin municipal

Le n°42 vient de paraître - Les Clés de la Tour est le bulletin trimestriel de la commune de Saint-Pierre d'Entremont Savoie. D'un format de 4 pages, il est composé de plusieurs rubriques : édito, actualités et vie du village, projets, citoyenneté et environnement, agenda.

08 Déc

Eau

Eau potable – analyse d’eau

Les résultats des analyses de l’eau potable sur les trois réseaux de la commune, à différents points de prélèvement : Source de Ruine Baton, Source de St Même, Source des Teppaz

07 Déc